Mentions légales

Éditeur

Le présent site est la propriété de la Société NEOCITY S.A.S au capital de 2.600 €, inscrite au registre du commerce de Versailles sous le numéro 802 869 263, dont le siège social est situé :

Neocity S.A.S
22 bis avenue du Général de Gaulle
78110 – Le Vésinet

Le directeur de publication est Pierre Saulnier en sa qualité de président & Victor Perraud en sa qualité de directeur général.
Création, conception et développement : Neocity S.A.S (neocity.fr)
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Droit d’auteur

Neoicty est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 4103016.

Le site neocity.fr constitue une oeuvre dont la société Neocity est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Les textes, photographies, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site sont la propriété de Neocity ou de tiers ayant autorisé Neocity à les utiliser.

Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès et écrit du directeur de la publication. Toute utilisation contraire de tout ou partie du site ou de l’un ou quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon telle que défini aux articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales, exposant le visiteur contrevenant à des peines.

La société Neocity se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.

Toute reproduction autorisée par Neocity (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la société Neocity, accompagnée de l’adresse du site internet.

 

Responsabilité

Neocity décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La société Neocity ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.
De manière générale, Neocity décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

 

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :

Neocity S.A.S
22 bis avenue du Général de Gaulle
78110 – Le Vésinet

Ou par email via notre formulaire de contact.

 

Liens internet

Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par Neocity.
Neocity dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
Neocity se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de notre société.
La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie.

 

Politique de confidentialité

Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, NEOCITY a procédé le 26/02/2015,  sous le n° d’enregistrement 1839572, auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à la déclaration préalable du traitement qu’elle opère sur les données personnelles vous concernant, conformément à la norme simplifiée n°48 (délibération CNIL n°2005-112 du 7 juin 2005 portant création d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des fichiers de clients et de prospects – JO n°149 du 28 juin 2005). Le responsable du traitement des données vous concernant est NEOCITY. Conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48, ont seuls accès à vos données personnelles les salariés et prestataires de service de NEOCITY, dont la tâche consiste à faire fonctionner le site ou à améliorer le service. Les données collectées par NEOCITY dans le cadre des services rendus sur le site et sur ses applications mobiles développées par NEOCITY sont traitées conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48 et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 août 2004.

 

Collecte des renseignements personnels

Nous collectons les renseignements suivants :

  • Nom et Prénom
  • Adresse postale
  • Adresse électronique
  • Civilité
  • Coordonnées GPS
  • Formulaire d’inscription au site Web
  • Sondage d’opinion

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés principalement pour les finalités suivantes :

  • Suivi de demande d’information
  • Traitement des demandes particulières
  • Traitement des incidents signalés depuis les applications mobiles développées par NEOCITY
  • Informations / Offres promotionnelles
  • Statistiques
  • Contact
  • Gestion du site Web (présentation, organisation)

Nous pouvons recueillir certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

  • Adresse IP
  • Système d’exploitation
  • Pages visitées et requêtes
  • Heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet ainsi l’amélioration du service et l’accueil personnalisé, la création d’un profil personnalisé de consommation, le suivi de commande, l’analyse statistique.

 

Transmission de vos données personnelles à des tiers

Conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48, NEOCITY se réserve le droit de transmettre tout ou partie des données personnelles vous concernant dans le strict respect de la norme simplifiée n°48 et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Août 2004. Tout usage de données personnelles devra faire l’objet préalable de votre consentement explicite. NEOCITY se réserve le droit de reproduire toute information figurant sur le(s) site(s) et en particulier, les annonces publiées sur l’un des sites édités par NEOCITY dans le but de communiquer son service sur d’autres sites partenaires.

 

Droit d’opposition, d’accès et de rectification

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant, en vous adressant au webmaster du site à l’adresse suivante contact@neocity.fr. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez du droit de vous opposer sans frais et gratuitement, à ce que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par NEOCITY ou par ses partenaires commerciaux. Si votre droit d’opposition est exercé pour ce motif directement auprès de NEOCITY, nous nous engageons à répercuter votre opposition auprès de nos partenaires contractuels auxquels nous aurions éventuellement transmis vos données personnelles.

 

Sécurité des données

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, NEOCITY s’engage à prendre toute précaution utile, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données personnelles vous concernant et, notamment, empêcher que vos données personnelles ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.